fenicheLE MOT DU PRESIDENT DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL

 

 

Tout d’abord, c’est avec un grand plaisir que j’adresse aux utilisateurs et visiteurs du site électronique du Conseil constitutionnel, l’expression de ma considération et de mes prédilections les plus sincères, tout en souhaitant que cette interface officielle constitue une plateforme de collecte de ce à quoi ils aspirent en matière des avancés du contrôle de constitutionnalité et du Conseil constitutionnel.

Assurer la diffusion de la culture juridique et constitutionnelle en Algérie et d’en asseoir les principes de droit et de démocratie, demeurent les principaux objectifs qu’on s’assigne à travers le développement de cette interface électronique du Conseil constitutionnel en sa qualité d’institution chargée de veiller au respect de la Constitution.

D’autre part, cet espace s'inscrit dans l'effort continu du Conseil constitutionnel de mettre en œuvre un programme diversifié d'activités, articulé sur l’organisation de conférences et séminaires scientifiques, l’instauration de moyens de coopération avec les institutions constitutionnelles nationales et internationales, et l’établissement des relations d'échange d'expériences avec les universités et centres de recherches.

En outre, cet espace vise à mettre en place un véritable outil de communication avec le citoyen, notamment dans le cadre de la mise en œuvre "du mécanisme de l’exception d’inconstitutionnalité", procédure introduite dans la révision constitutionnelle de 2016 et qui octroi au citoyen, aux termes des dispositions de l'article 188 (alinéa 1er) de la Constitution, le droit de saisir le Conseil constitutionnel sur renvoi de la Cour Suprême ou du Conseil d’Etat, lorsque l’une des parties au procès soutient devant une juridiction que la disposition législative dont dépend l’issue du litige porte atteinte aux droits et libertés garantis par la Constitution.

C’est dans cette approche qu’il a été adoptée, dans la conception de cet espace de communication et d’échange, la forme qui répond au mieux aux spécifications techniques et qui permet de favoriser l’inclusion complète des informations et des données relatives au Conseil constitutionnel en termes de sa création, sa composition, ses attributions, l’évolution de sa jurisprudence ainsi que de ses activités, et ce, de façon à permettre aux utilisateurs du site l’accès et l’exploitation de ses données et informations de manière simple et facile.

Le Conseil constitutionnel continue de poursuivre la modernisation de ce site électronique et l’actualisation de ses données, en fonction de l’évolution des nouvelles technologies de communication, ainsi de mobiliser tous les moyens pour aliéner ses informations et mettre à jour ses données, tout en favorisant son interaction avec les réseaux de communication.

Soyez la bienvenue sur notre site électronique, dédié à être votre moyen de communication avec le Conseil constitutionnel.

 

 

                                                                                                             Le Président du Conseil constitutionnel

                                                                                                               Kamel Feniche

 

 

 

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