Activités du Conseil

LE MOT DU PRESIDENT DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL

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C’est avec grand plaisir que j’adresse mes salutations les plus sincères aux utilisateurs et visiteurs du site électronique du Conseil constitutionnel tout en leur souhaitant la bienvenue sur cette interface officielle, une source d’information sur les avancées du contrôle de constitutionnalité et le fonctionnement du Conseil constitutionnel.

Assurer la diffusion de la culture constitutionnelle en Algérie afin de mieux asseoir les principes de droit et de démocratie, et éclairer l’opinion publique sur le rôle que joue le Conseil constitutionnel dans le renforcement de la pratique constitutionnelle et démocratique dans notre pays sont les principaux objectifs que nous nous assignons à travers le développement de ce site.

A cette fin, celui-ci rend compte de l’exercice par le Conseil de ses missions constitutionnelles en publiant ses avis, ses décisions et ses proclamations en même temps qu’il couvre les activités du Président et des autres membres. Le Conseil constitutionnel mène un programme d’activités diversifié, articulé sur l’organisation de conférences et de séminaires scientifiques, l’instauration de relations de coopération avec les institutions constitutionnelles nationales et internationales et l'échange d'expériences avec les universités et centres de recherche ainsi que les experts à travers le monde.

Le conseil publie en ligne une revue semestrielle « la Revue du Conseil constitutionnel » qui a pour vocation d’analyser l’actualité constitutionnelle nationale et internationale et à laquelle contribuent des spécialistes reconnus du domaine.

Une bibliothèque dotée d’un fonds documentaire riche est de même ouverte au public (étudiants, enseignants et chercheurs). Si à cause de la pandémie du Covid 19, l’accueil de ses usagers est suspendu jusqu’à nouvel ordre, son catalogue demeure accessible à tous sur le site.

Les visiteurs de celui-ci peuvent également avoir accès au bulletin d’information de la « Conférence des Juridictions constitutionnelles africaines» une institution créée à l’initiative de l’Algérie et dont le siège se trouve à Alger.

Le site se veut un véritable outil de communication avec le citoyen y compris dans le cadre de la mise en œuvre du mécanisme d’«exception d’inconstitutionnalité". Cette procédure, consacrée par la Constitution (article 195), reconnaît à tout justiciable le droit de soutenir devant une juridiction que la disposition législative ou réglementaire dont dépend l’issue du litige porte atteinte à ses droits et libertés tels que garantis par la Constitution, et ce, par la saisine du Conseil constitutionnel sur renvoi de la Cour suprême ou du Conseil d’Etat

C’est dans cet esprit qu’a été adoptée, dans la conception du site, la forme qui répond le mieux aux spécifications techniques et permet aux utilisateurs l’accès et l’exploitation des données et des informations publiées de manière simple et facile. Le Conseil constitutionnel poursuit, en même temps, sa modernisation, en fonction de l’évolution des nouvelles technologies de communication, ainsi que sa mise à jour régulière, tout en favorisant son interaction avec les réseaux de communication.

Soyez les bienvenus sur cette interface destinée à être une passerelle entre vous et le Conseil constitutionnel.

 

                                                                                                                                  Le Président du Conseil constitutionnel

                                                                                                Kamel Feniche

 

 

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