b) Visites à l'étranger :

- Une délégation du Conseil constitutionnel  a pris part aux travaux des organes de l’Union des Cours et Conseil constitutionnels arabes (155ème session du Conseil, 8ème session de l’Assemblée générale, 12ème  session comité scientifique) tenus à Bahreïn du 17 au 20 mars 2013.

- Le président de la République, M. Abdelaziz Bouteflika, a désigné le président du Conseil constitutionnel, M. Tayeb Belaiz, pour le représenter à la cérémonie officielle d’investiture du président de la République d’Arménie, M. Serge SARGSIAN qui a eu lieu mardi  9 avril 2013, à Erevan.

M. Tayeb Belaiz, Président du Conseil constitutionnel, lui a transmis les félicitations du président de la république pour sa réélection et ses vœux de réussite et de plus de progrès et de prospérité au  peuple arménien. Il lui a également exprimé la volonté du Président de la République d’œuvrer de concert avec lui pour renforcer la concertation et la coopération entre les deux pays dans l’intérêt des deux peuples.

Le Président arménien a salué le geste louable du Président de la République en dépêchant une délégation de haut niveau pour partager avec le peuple arménien cet important événement. A son tour, il a chargé M. Tayeb Belaiz, de transmettre au président Abdelaziz Bouteflika, sa profonde gratitude  et ses sincères remerciements ainsi que sa ferme volonté d’œuvrer au raffermissement des relations de coopération et de rapprochement entre les deux pays. 

Le président du Conseil constitutionnel a été reçu, en marge de la cérémonie d’investiture, par M. Gaguik HAROUTUNIAN, président de la Cour constitutionnelle d’Arménie. L’entretien a permis d’échanger les vues sur la mission des deux institutions et de réitérer leur volonté de renforcer la coopération entre elles. Le président de la Cour constitutionnelle d’Arménie a accepté l’invitation de M. Tayeb Belaiz d’effectuer une visite en Algérie à une date qui sera fixée ultérieurement, et ce pour poursuivre ces concertations.

- Une délégation du Conseil constitutionnel a pris part, du 6 au 9 mai 2013, aux travaux du 2ème Congrès de la Conférence des Juridictions  Constitutionnelles Africaines et au Colloque international organisé par la Cour constitutionnelle du Benin à l’occasion du 20ème anniversaire de son installation.

- Un membre du Conseil constitutionnel a pris part du 13 au 15 juin 2013,à la réunion du Bureau de la Conférence mondiale de Justice constitutionnelle dont l’Algérie est membre, ainsi qu’aux travaux de la 95ème  session plénière de la Commission pour la démocratie par le Droit (Commission de Venise).

- Une délégation du Conseil constitutionnel prendra part du 3 au 5 juillet 2013, à la conférence organisée par la Cour constitutionnelle de la République d’Arménie sur le thème : «  les normes juridiques européennes et la faculté du pouvoir de réserve des Etats membres du Conseil de l’Europe ».

c) Accueil de délégations étrangères:

Une délégation de la Cour constitutionnelle de la République du Benin, conduite par Mr Theodore HOLO, Président de la Cour et Président en exercice de la Conférence des juridictions constitutionnelles africaines, a effectué une visite au Conseil constitutionnel du 24 au 26 septembre 2013. 

 

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

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