a) Audiences du Président du Conseil caonstitutionnel

  • Le Président du Conseil constitutionnel, M. Boualem BESSAIH, a reçu, mercredi 28 mai 2008, au siège du Conseil, M. Bâ mamadou M’Baré, Président du Sénat de la République islamique de Mauritanie, en visite en Algérie sur invitation du Conseil de la Nation.
  • M. Boualem  BESSAIH, Président du Conseil constitutionnel, a reçu, le 4 juin 2008, au siège du Conseil, son Excellence le nouvel ambassadeur de la République populaire de Chine à Alger, venu lui rendre une visite de courtoisie.
  • M. Boualem  BESSAIH, Président du Conseil constitutionnel, a reçu, le 4 juin 2008, au siège du Conseil, son Excellence le nouvel ambassadeur de la République populaire de Chine à Alger, venu lui rendre une visite de courtoisie.

b) Visites à l'étranger :

  • Le Président du Conseil constitutionnel, M. Boualem BESSAIH, a pris part à la Table ronde internationale organisée par la Commission de Venise du Conseil de l’Europe en coopération avec la Ligue hellénique des Droits de l’homme, à Athènes, du 31 janvier au 1er février 2008. Il a présenté à cette occasion, une communication sur le thème : «  l’art et les convictions religieuses : de l’affrontement à la coexistence ».
  • M. Boualem  BESSAIH, Président du Conseil constitutionnel, accompagné d’une délégation du Conseil, a pris part  aux travaux de la 11ème session ordinaire de l’Union des Cours et Conseils constitutionnels arabes qui ont lieu du 16 au 19 février 2008 au Caire .

Cette session a permis d’examiner le bilan d’activité du Comité exécutif et de l’Assemblée générale de l’Union durant l’année 2007, d’arrêter leurs actions futures et de débattre des domaines de coopération avec les Institutions internationales et régionales en charge du contrôle de constitutionnalité, notamment la Commission de Venise. Il a été procédé à cette occasion, à l’examen de l’accord de coopération entre la commission de Venise et l’Union et à sa signature par les payés membres de l’Union.

Le Comité scientifique a eu, pour sa part, à débattre des  communications présentées par les pays membres de l’Union, sur le thème : « Des garanties constitutionnelles du droit d’élection. » A cette occasion, le Président du Conseil constitutionnel, M. Boualem Bessaih, a exposé, dans son intervention, l’expérience algérienne en la matière, les différentes étapes de son évolution ainsi que le rôle dévolu au Conseil constitutionnel  en matière de contrôle de la régularité des opérations électorales.

  • Une délégation du Conseil constitutionnel a pris part au séminaire organisé par le Bureau des Institutions démocratiques et des Droits de l’homme et de l’organisation de la sécurité et de la coopération  européenne, qui s’est tenu du  4 au 16 mai 2008  à  Varsovie (Pologne) sur le thème : « la justice constitutionnelle et les droits de l’homme.

    Ont été abordés également les sujets suivants :

      • L’importance de la justice constitutionnelle et le renforcement des règles de droit.
      • Le principe de la séparation des pouvoirs et le constitutionnalisme.
      • L’accès pratique et transparent à la justice constitutionnelle.
      • L’indépendance, la conformité, l’impartialité et l’efficacité des cours constitutionnelles.
  • Une délégation du Conseil constitutionnel a pris part aux travaux  de la 5ème Conférence des Cours et Conseils constitutionnels ayant en partage l’usage du français (ACCPUF) qui s’est tenue du 7 au 13 juillet 2008 à Libreville – République du Gabon sur le thème « La Proportionnalité dans la Jurisprudence Constitutionnelle ».
  • Une délégation du Conseil constitutionnel s’est rendue du 9 au 12 octobre 2008 à Oslo pour prendre part au Colloque sur le thème « Le développement de l’Etat de droit en Algérie et en Norvège ».
  • Le Président du Conseil constitutionnel, Monsieur Boualem Bessaih,  accompagné d’une délégation du Conseil, s’est rendu en France pour prendre part aux festivités commémorant le 50ème anniversaire de la Constitution Française.

     A cette occasion, une table ronde a été organisée autour du thème « La Perception des Cours constitutionnelles par le citoyen » dans les pays des deux rives de la Méditerranée. Une communication a été présentée par le Conseil à cette occasion.

  • Une délégation du Conseil constitutionnel a pris part aux travaux de la 12ème session ordinaire de l’Union des Cours et Conseils constitutionnels arabes qui s’est déroulée du 10 au 12 novembre 2008 à Sanaa, République du Yémen.

La délégation a également participé aux travaux du colloque scientifique et a présenté une communication sur le thème du colloque «  Les Garanties constitutionnelles pour un procès équitable et leurs applications dans la jurisprudence constitutionnelle ».

  • Une délégation du Conseil constitutionnel s’est rendue à Lisbonne pour prendre part au Forum de Lisbonne qui s’est tenu les 10 et 11 novembre 2008 sur le thème « Le Principe d’universalité des droits de l’Homme et sa mise en œuvre au niveau international et régional ».

 

 

La Constitution

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