a/ Participation des délégations du Conseil constitutionnel à l’étranger   

 

   - Participation d’une délégation du Conseil constitutionnel aux travaux de la sixième session de l’Union des Cours et Conseils constitutionnels arabes, qui s’est déroulée du 15 au 16 janvier 2003 à Nouakchott – Mauritanie.

  

  - Visite d’études et d’information effectuée par une délégation du Conseil constitutionnel composée de membres et de directeurs, sur les institutions françaises, du 3 au 7 février 2003 à Paris.

 

   - Participation d’administrateurs du Conseil constitutionnel à un stage « cycle court » organisé par l’ENA de Paris sur le thème, « les marchés publics », du 31 mars au 25 avril 2003.

 

   - Participation d’un cadre du Conseil constitutionnel à un stage « cycle court » organisé par l’ENA de Paris sur le thème,  « Organisation du travail parlementaire », du 24 février au 2 mars 2003 à Paris.

 

   - Visite d’études et d’information sur les institutions européennes effectuée par une délégation du Conseil constitutionnel à Strasbourg., du 12 au 16 mai 2003.

   - Participation de la directrice de la documentation et de l’information du Conseil constitutionnel à un stage « cycle court » organisé par l’ENA de Paris sur le thème,  « Les technologies de l’information et de la communication dans l’administration », du 16 juin au 11 juillet 2003.

  

   - Visite effectuée par une délégation du Conseil constitutionnel, présidée par Monsieur Mohamed Bédjaoui, Président du Conseil constitutionnel, du 18 au 24 juin 2003 à Ottawa - Canada, dans le cadre de la tenue de l’Assemblée générale et de la troisième conférence de l’Association des Cours et Conseils constitutionnels ayant en partage l’usage du français. Mr Bédjaoui a prononcé à cette occasion, une allocution sur le thème : La « fraternité : concept moral ou principe juridique ? » 

 

   - Participation de deux chefs de bureaux du Conseil constitutionnel au colloque organisé à Tunis du 6 au 12 juillet 2003 autour du thème « La seconde chambre et l’expérience nationale », par l’Académie internationale de droit constitutionnel.

 

   - Participation d’une délégation du Conseil constitutionnel à un colloque organisé par le Secrétariat général des Cours et Conseils constitutionnels ayant en partage l’usage du français et le Conseil constitutionnel français sur le thème « Rôle et fonctionnement des Cours et Conseils constitutionnels en période d’élections », et ce du 16 au 20 novembre 2003 à Paris.

 

   - Visite d’études et d’information d’une seconde délégation du Conseil constitutionnel, sur les institutions européennes, du 1ér au 6 décembre 2003 à Strasbourg et au Luxembourg.

 

   - Participation d’une délégation du Conseil constitutionnel à la 7ème session du Conseil et de l’Assemblée générale de l’Union des Cours et Conseils constitutionnels arabes qui s’est tenue du 15 au 18 décembre à Khartoum.  

     

    b/ Accueil des délégations étrangères

 

   - Le Conseil constitutionnel a reçu en visite officielle du 20 au 24 septembre 2003, une délégation du Conseil constitutionnel français  sur invitation du Président du Conseil constitutionnel algérien. Cette visite a permis de renforcer les relations de coopération entre les deux institutions.

 

 

 

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